Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BURGER DELACOUR
Yannick Delacour, Agissant pour le compte de la société "Burger Delacour" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3855010
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/08/2021
BURGER DELACOUR de Yannick Delacour

Présentation de la marque BURGER DELACOUR

Déposée le 29 août 2011 par Yannick Delacour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BURGER DELACOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Yannick Delacour, Agissant pour le compte de la société "Burger Delacour" en cours de formation domicilié(e) 28 Rue de la Gare - 67480 - Roeschwoog - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick Delacour domicilié(e) 28 Rue de la Gare - 67480 - Roeschwoog - France.

La marque BURGER DELACOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BURGER DELACOUR est expirée depuis le 29 août 2021.

Yannick Delacour a également déposé les autres marques suivantes : CALI


Yannick Delacour, Agissant pour le compte de la société "Burger Delacour" en cours de formation - 28 Rue de la Gare - 67480 - Roeschwoog - France


Yannick Delacour - 28 Rue de la Gare - 67480 - Roeschwoog - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Articles orthopédiques ; Fauteuils à usage médical ou dentaire ; Mobilier spécial à usage médical ;

Meubles, fauteuils, sièges, literie de toutes sortes. Pièces constitutives de tous les produits précités ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme (esthétisme industriel).